Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUS LE SIGNE DU...
SOCIETE MADAME DANIEL PESCHET ET FILS (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
1321001
Date de dépôt :
30/11/1984
Lieu de dépôt :
FLERS
Date d'expiration :
30/11/1994
SOUS LE SIGNE DU... de SOCIETE MADAME DANIEL PESCHET ET FILS (société en nom collectif

Présentation de la marque SOUS LE SIGNE DU...

Déposée le 30 novembre 1984 par SOCIETE MADAME DANIEL PESCHET ET FILS (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), la marque française « SOUS LE SIGNE DU... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE MADAME DANIEL PESCHET ET FILS (société en nom collectif) domicilié(e) 52, rue de la République, 61100 FLERS. - France.

La marque SOUS LE SIGNE DU... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUS LE SIGNE DU... est expirée depuis le 30 novembre 1994.

SOCIETE MADAME DANIEL PESCHET ET FILS (société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : LA POTION MAGIQUE , PASSEZ L'HIVER EN DOUCEURS


SOCIETE MADAME DANIEL PESCHET ET FILS (société en nom collectif) - 52, rue de la République, 61100 FLERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Biscuits, gâteaux, chocolats, pâtisserie, confiserie, liqueur.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.