Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEZ L'HIVER EN DOUCEURS
SOCIETE MADAME DANIEL PESCHET ET FILS (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
1346113
Date de dépôt :
03/03/1986
Lieu de dépôt :
FLERS
Date d'expiration :
03/03/1996
PASSEZ L\'HIVER EN DOUCEURS de SOCIETE MADAME DANIEL PESCHET ET FILS (société en nom collectif

Présentation de la marque PASSEZ L'HIVER EN DOUCEURS

Déposée le 3 mars 1986 par SOCIETE MADAME DANIEL PESCHET ET FILS (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), la marque française « PASSEZ L'HIVER EN DOUCEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE MADAME DANIEL PESCHET ET FILS (société en nom collectif), domicilié(e) 52 rue de la République, 61100 FLERS. - France.

La marque PASSEZ L'HIVER EN DOUCEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEZ L'HIVER EN DOUCEURS est expirée depuis le 3 mars 1996.

SOCIETE MADAME DANIEL PESCHET ET FILS (société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : LA POTION MAGIQUE , SOUS LE SIGNE DU...


SOCIETE MADAME DANIEL PESCHET ET FILS (société en nom collectif) - 52 rue de la République, 61100 FLERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Biscuits, gâteaux, chocolats, pâtisserie, confiserie, liqueur.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.