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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MABETOC
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MABETOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MABETOC
Société MABETOC (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
95557118
Date de dépôt :
03/02/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2005

Présentation de la marque MABETOC

Déposée le 3 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MABETOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MABETOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MABETOC domicilié(e) 87 rue de Paris, 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 678 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque MABETOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MABETOC est expirée depuis le 3 février 2005.


Société MABETOC (Société à Responsabilité Limitée) - 87 rue de Paris, 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France - SIREN 399678176


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

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