Déposée le 22 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE M.V.P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « T.A.B INSURED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-18 du 3 mai 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE M.V.P domicilié(e) centre Evolic-Bonneveine Chemin du Roy d'Espagne - Bat. C4, 13009 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 088 137 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe AMRAM AVOCAT - France.
La marque T.A.B INSURED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.A.B INSURED est expirée depuis le 22 mars 2006.
SOCIETE M.V.P (SARL) - centre Evolic-Bonneveine Chemin du Roy d'Espagne - Bat. C4, 13009 MARSEILLE - France - SIREN 399088137
Maître Philippe AMRAM AVOCAT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02
Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
- Parfums, cosmétiques, eau de toilette - Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir Argenterie, Bobèches en métaux précieux Boites en métaux précieux (à cigares), Aiguilliers en métaux précieux, Aiguilles en métaux précieux. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques - Papier, carton, et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir Bavettes en papier, Bandes adhésives pour le ménage, Billets, Anneaux de cigares, Affiches, Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur. Articles de bureau à savoir articles de bureau à l'exception des meubles. Matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. - Tissus et produits textiles non compris d'autres classes à savoir Linge de maison, Chemins de table, Draps, Essuie-mains en matières textiles, Chiffons,Embrasses en matières textiles, Bannières Blanchets pour l'imprimerie en matières textiles. Textiles non tissés. - Vêtements, Chaussures, Chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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