Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MSC AUTOMOBILES
Société M. SERVICES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1258259
Date de dépôt :
23/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/1994

Présentation de la marque MSC AUTOMOBILES

Déposée le 23 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) Société M. SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MSC AUTOMOBILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société M. SERVICES domicilié(e) 6/8, avenue Gourgaud 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET René RABINOVICI - France.

La marque MSC AUTOMOBILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MSC AUTOMOBILES est expirée depuis le 23 janvier 1994.


Société M. SERVICES (S.A.) - 6/8, avenue Gourgaud 75017 PARIS. - France


CABINET René RABINOVICI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

Achat, vente, location et location-vente de tous véhicules de tourisme et utilitaires.Représentation, concession et agence générale de toutes marques automobiles françaises ou étrangères. Participation de la société, soit par création de sociétés nouvelles d'apports, souscriptions, achats de titres ou droits sociaux, fusions, alliance, sociétés en participation, gérance libre, dans toutes opérations ou entreprises pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.