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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société M.S.D
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"RENOVFLAM"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"RENOVFLAM"
Société M.S.D. S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1263665
Date de dépôt :
07/11/1983
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
07/11/1993

Présentation de la marque "RENOVFLAM"

Déposée le 7 novembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société M.S.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « "RENOVFLAM" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société M.S.D domicilié(e) 13, route de Thann, ASPACH LE HAUT, 68700 CERNAY. - France.

La marque "RENOVFLAM" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "RENOVFLAM" est expirée depuis le 7 novembre 1993.

Société M.S.D a également déposé les autres marques suivantes : "PYROFLAM" , "G.T.X."


Société M.S.D. S.A.R.L. - 13, route de Thann, ASPACH LE HAUT, 68700 CERNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

- Appareils de chauffage, - Appareils de convection, - Appareils de récupération d'énergie, - Appareils de production d'eau chaude, - Appareils de séchage, - Appareils de ventilation - Appareils de distribution d'eau.