Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUETZAL
Numéro de dépôt :
1746448
Date de dépôt :
27/11/1991
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
27/11/2001
Présentation de la marque QUETZAL
Déposée le 27 novembre 1991 par SOCIETE M.H.B (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « QUETZAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque QUETZAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUETZAL est expirée depuis le 27 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-06