Déposée le 15 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE M.D.D.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE),
la marque française « MOPSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-18 du 7 mai 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE M.D.D.M domicilié(e) Pôle A.C.I., rue de la Verrerie, 38120 LE FONTANIL CORNILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 823 600 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE M.D.D.M. - France.
La marque MOPSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOPSY est expirée depuis le 15 mars 2003.
SOCIETE M.D.D.M. S.A. - Pôle A.C.I., rue de la Verrerie, 38120 LE FONTANIL CORNILLON - France - SIREN 389823600
SOCIETE M.D.D.M. - France
Inscription le 20 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161212 - Publication au BOPI 1993-07-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35
Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture; résines artificielles, compositions extinctrices.Produits pour absorber; combustibles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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