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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société M. Clignet et Cie
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AS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AS
Société M. Clignet et Cie SA

Numéro de dépôt :
1255651
Date de dépôt :
29/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2013

Présentation de la marque AS

Déposée le 29 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) Société M. Clignet et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société M. Clignet et Cie domicilié(e) 3 Rue Pierre Salmon,51430 BEZANNES (dossier no 2267387) - 51430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 656 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société M. Clignet et Cie domicilié(e) 3 Rue Pierre Salmon,51430 BEZANNES (dossier no 2267387) - 51430 - France.

La marque AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AS est expirée depuis le 29 décembre 2013.

Société M. Clignet et Cie a également déposé les autres marques suivantes : STAR , M C , AC


Société M. Clignet et Cie SA - 3 Rue Pierre Salmon,51430 BEZANNES (dossier no 2267387) - 51430 - France - SIREN 335681656


Société M. Clignet et Cie - 3 Rue Pierre Salmon,51430 BEZANNES (dossier no 2267387) - 51430 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 2004 n°2267387 - Publication au BOPI 2004-06-18

Renouvellement sans limitation n°2021827 - Publication au BOPI 1993-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Bouchon soit composé de liège aggloméré et de liège naturel, soit en liège naturel, uniquement destiné au bouchage des vins de Champagne et vins mousseux de tous les genres et dans tous les pays.