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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société M. Clignet et Cie
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AC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AC
Société M. Clignet et Cie SA

Numéro de dépôt :
1281494
Date de dépôt :
06/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2014
AC de Société M. Clignet et Cie

Présentation de la marque AC

Déposée le 6 août 1984 par la Société Anonyme (SA) Société M. Clignet et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société M. Clignet et Cie domicilié(e) 3 Rue Pierre Salmon,51430 BEZANNES (dossier no 2267386) - 51430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 656 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société M. Clignet et Cie domicilié(e) 3 Rue Pierre Salmon,51430 BEZANNES (dossier no 2267386) - 51430 - France.

La marque AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AC est expirée depuis le 6 août 2014.

Société M. Clignet et Cie a également déposé les autres marques suivantes : STAR , AS , M C


Société M. Clignet et Cie SA - 3 Rue Pierre Salmon,51430 BEZANNES (dossier no 2267386) - 51430 - France - SIREN 335681656


Société M. Clignet et Cie - 3 Rue Pierre Salmon,51430 BEZANNES (dossier no 2267386) - 51430 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 2004 n°2267386 - Publication au BOPI 2004-06-18

Renouvellement sans limitation n°2031837 - Publication au BOPI 1994-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03

Des bouchons.