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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société "M.C. TRANSMISSIONS"
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M.C. TRANSMISSIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.C. TRANSMISSIONS
Société "M.C. TRANSMISSIONS", Société Anonyme, Au capital de 400 000 Francs

Numéro de dépôt :
1395244
Date de dépôt :
28/10/1986
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
28/10/1996

Présentation de la marque M.C. TRANSMISSIONS

Déposée le 28 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) Société "M.C. TRANSMISSIONS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « M.C. TRANSMISSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société "M.C. TRANSMISSIONS" domicilié(e) 232, rue de Laigné, 72100 LE MANS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, "LES JURISTES ASSOCIES DU MAINE" - France.

La marque M.C. TRANSMISSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.C. TRANSMISSIONS est expirée depuis le 28 octobre 1996.


Société "M.C. TRANSMISSIONS", Société Anonyme, Au capital de 400 000 Francs - 232, rue de Laigné, 72100 LE MANS. - France


"LES JURISTES ASSOCIES DU MAINE" - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Chaînes - Moteurs - Accouplements et courroies de transmission - Appareils et instruments scientifiques - Appareils de contrôle.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.