Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GROUPE PIERRE EUGENE PITANCE
SOCIETE LYONNAISE POUR LA CONSTRUCTION S.L.C., Société Anonyme
Groupe Pierre Eugène PITANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94530111
Date de dépôt :
19/07/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2024

Présentation de la marque GROUPE PIERRE EUGENE PITANCE

Déposée le 19 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LYONNAISE POUR LA CONSTRUCTION S.L.C et la Société Anonyme (SA) Groupe Pierre Eugène PITANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GROUPE PIERRE EUGENE PITANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SOCIETE LYONNAISE POUR LA CONSTRUCTION S.L.C domicilié(e) 92 Cours Vitton - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 9 et la Société Anonyme (SA) Groupe Pierre Eugène PITANCE domicilié(e) 96 boulevard Vivier Merle - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque GROUPE PIERRE EUGENE PITANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GROUPE PIERRE EUGENE PITANCE est expirée depuis le 19 juillet 2024.

SOCIETE LYONNAISE POUR LA CONSTRUCTION S.L.C a également déposé les autres marques suivantes : SLC GROUPE PIERRE-EUGÈNE PITANCE , SLC , (Marque figurative) , SLC , SLC GROUPE PIERRE-EUGENE PITANCE , SLC , SLC GROUPE PIERRE-EUGENE PITANCE


SOCIETE LYONNAISE POUR LA CONSTRUCTION S.L.C., Société Anonyme - 92 Cours Vitton - 69006 - LYON - France - SIREN 9

Groupe Pierre Eugène PITANCE, Société Anonyme - 96 boulevard Vivier Merle - 69003 - LYON - France - SIREN 3



Renouvellement sans limitation le 11 juin 2004 n°2266752 - Publication au BOPI 2004-06-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Inscription le 15 mars 2000 - Concession de licence n°297091 - Publication au BOPI 2000-03-15

Inscription le 15 mars 2000 - Concession de licence n°297092 - Publication au BOPI 2000-03-15

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Inscription le 7 avril 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°520477 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-07

Inscription le 30 novembre 2010 - Changement d'adresse n°536810 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-30

Renouvellement avec limitation le 22 avril 2014 n°2556338 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-22

Renouvellement avec limitation le 19 mai 2014 n°2558145 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-19

Inscription le 30 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°791669 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-30