Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SNOW BALL
SOCIETE LYONNAISE DE MAILLES S.L.M. - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1267840
Date de dépôt :
04/04/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2004
SNOW BALL de SOCIETE LYONNAISE DE MAILLES S.L.M

Présentation de la marque SNOW BALL

Déposée le 4 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LYONNAISE DE MAILLES S.L.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SNOW BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LYONNAISE DE MAILLES S.L.M domicilié(e) 75 rue de Gerland - Motel 1, 69007 LYON (dossier no 2031829) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 810 669 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2031829) - France.

La marque SNOW BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267840.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SNOW BALL est expirée depuis le 4 avril 2004.


SOCIETE LYONNAISE DE MAILLES S.L.M. - Société Anonyme - 75 rue de Gerland - Motel 1, 69007 LYON (dossier no 2031829) - France - SIREN 392810669


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2031829) - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 1994 n°2031829 - Publication au BOPI 1994-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes) imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeteries, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ornements et décorations pour arbres de Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].