SIGNAL-ELITE
Présentation de la marque SIGNAL-ELITE
Déposée le 25 avril 1985 par la société SOCIETE LYONNAISE DE CLASSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIGNAL-ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIGNAL-ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGNAL-ELITE est expirée depuis le 25 avril 2005.
SOCIETE LYONNAISE DE CLASSEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1994 n°2039750 - Publication au BOPI 1994-10-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40