Déposée le 28 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LYONNAISE DE CLASSEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « S SIGNALETIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LYONNAISE DE CLASSEMENT domicilié(e) 97, Rue de la Pagère, 69500 BRON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.
La marque S SIGNALETIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
" SOCIETE LYONNAISE DE CLASSEMENT " (S.A.) - 97, Rue de la Pagère, 69500 BRON - France
CABINET MONNIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32
Meubles et matériels de bureau. Dossiers de classement et leurs accessoires de signalisation
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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