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Marques déposées par Société Lyonnaise de Classement
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CLASS SIGNAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASS SIGNAL
Société Lyonnaise de Classement

Numéro de dépôt :
924454
Date de dépôt :
29/04/1975
Lieu de dépôt :
Lyon

Présentation de la marque CLASS SIGNAL

Déposée le 29 avril 1975 par Société Lyonnaise de Classement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « CLASS SIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Lyonnaise de Classement domicilié(e) (soc. an.), 97, rue de la Pagère, Bron (Rhône). - France.

La marque CLASS SIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CLASS SIGNAL est expirée depuis le 29 avril 1985.

Société Lyonnaise de Classement a également déposé les autres marques suivantes : SIGNAL ELITE , SIGNALETIC S , DIFFUSION , COMPETITION , SLYC , CLASS-SIGNAL , DIFFUSION , SIGNAL-ELITE , S SIGNALETIC


Société Lyonnaise de Classement - (soc. an.), 97, rue de la Pagère, Bron (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-461

Dossiers, notamment dossiers suspendus, chemises et autres accessoires de classement.