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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LYONNAISE D'ETUDES ET DE VENTES – S.O.L.E.V
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SOLEV
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEV
SOCIETE LYONNAISE D'ETUDES ET DE VENTES – S.O.L.E.V. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1376291
Date de dépôt :
20/10/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2016
SOLEV de SOCIETE LYONNAISE D\'ETUDES ET DE VENTES – S.O.L.E.V

Présentation de la marque SOLEV

Déposée le 20 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LYONNAISE D'ETUDES ET DE VENTES – S.O.L.E.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEV »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LYONNAISE D'ETUDES ET DE VENTES – S.O.L.E.V domicilié(e) 12, avenue des Frères Montgolfier,69680 CHASSIEU (dossier no 2324793) - 69680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 508 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELASTRE ET SARRAZIN domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2324793) - 69448 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLEV est expirée depuis le 20 octobre 2016.


SOCIETE LYONNAISE D'ETUDES ET DE VENTES – S.O.L.E.V. Société Anonyme - 12, avenue des Frères Montgolfier,69680 CHASSIEU (dossier no 2324793) - 69680 - France - SIREN 969508720


CABINET DELASTRE ET SARRAZIN - 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2324793) - 69448 - France


Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2006 n°2324793 - Publication au BOPI 2006-10-09

Renouvellement sans limitation n°2077263 - Publication au BOPI 1996-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Inscription le 10 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614955 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Inscription le 3 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619650 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03

Thermo-régulateurs.Générateurs thermiques à énergie électrique ou autres, avec ou sans refroidissement. Régulation de la température et circulation de fluide calo-porteur.