Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEM
SOCIETE LYONNAISE D'APPAREILLAGE TELEPHONIQUE - SLAT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95574639
Date de dépôt :
01/06/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/2005

Présentation de la marque GEM

Déposée le 1 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LYONNAISE D'APPAREILLAGE TELEPHONIQUE - SLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LYONNAISE D'APPAREILLAGE TELEPHONIQUE - SLAT domicilié(e) 11 rue Jean-Elysée Dupuy, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 601 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque GEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEM est expirée depuis le 1 juin 2005.

SOCIETE LYONNAISE D'APPAREILLAGE TELEPHONIQUE - SLAT a également déposé les autres marques suivantes : SLAT , EURAK 19 , SLAT , SIRIUS , ATLAS , QUADRA , QUEOPS , ESPACE , ZENITH , U UNIVERS


SOCIETE LYONNAISE D'APPAREILLAGE TELEPHONIQUE - SLAT Société Anonyme - 11 rue Jean-Elysée Dupuy, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France - SIREN 347601361


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

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