SOCIETE LYONNAISE COMMUNICATIONS (société en nom collectif)
Numéro de dépôt :
1593884
Date de dépôt :
25/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/2000
Présentation de la marque CANAL ETOILES
Déposée le 25 mai 1990 par SOCIETE LYONNAISE COMMUNICATIONS (société en nom collectif
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CANAL ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE LYONNAISE COMMUNICATIONS (société en nom collectif), domicilié(e) dont le siège social est 52, rue de Lisbonne, 75008 Paris - France.
La marque CANAL ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAL ETOILES est expirée depuis le 25 mai 2000.
SOCIETE LYONNAISE COMMUNICATIONS (société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : ETOILES , CAPITALE PREMIERE , ETOILES CABLE
SOCIETE LYONNAISE COMMUNICATIONS (société en nom collectif) - dont le siège social est 52, rue de Lisbonne, 75008 Paris - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45
Tous moyens de diffusion du son et de l'image;supportsphonographiquesde sons notamment disques, bandes sonores, télédisques;supports de sons et d'images, notamment vidéo-disques, cassettes vidéo appareils et instruments photographiques, cinématographiques;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou/et des images;support d'enregistrements magnétiques;disques acoustiques;récepteurs de télévision noirs et blancs et couleurs;magnétoscopes.Papier et articles en papier;carton et articles en carton;imprimés;journaux et périodiques;articles pour reliure;livres;photographies;papeterie;adhésifs (matière collante) pour la papeterie;matériel pour les artistes;articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés Vêtements, chaussures (y compris les pantoufles chapellerie, Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (non compris dans d'autres classes), décorations pour arbres de Noël.Agences d'informations non publicitaires;expédition et transmission de messages et dépêches;communication télévisuelle;chaînes de télévision notamment programmes de télévision, émissions télévisées, diffusion de nouvelles, diffusion de films franÇais et étrangers, diffusion de téléfilms franÇais et étrangers, diffusion de séries franÇaises et étrangères, diffusion de programmes télévisés.Education;édition de livres, revues, abonnements de journaux, divertissements, spectacles, divertissements par télévision, production, et co-production de films, production et co-production d'émissions, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projections de cinéma et accessoires;publication de livres;enregistrement de disques, programmes de télévision et leur montage, studio de cinéma; organisation de concours en matières d'éducation et de divertissement
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CANAL ETOILES"