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Marques déposées par la société étrangère Société LUNEAU USA INC
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DONUTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONUTS
Société LUNEAU USA INC., Société de droit américain

Numéro de dépôt :
3770565
Date de dépôt :
30/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
30/09/2020
DONUTS de Société LUNEAU USA INC

Présentation de la marque DONUTS

Déposée le 30 septembre 2010 par la société étrangère Société LUNEAU USA INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DONUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la société étrangère Société LUNEAU USA INC domicilié(e) P.O. BOX 691 - CONNECTICUT 06881 - Westport - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selarl BIROT-MICHAUD-RAVAUT domicilié(e) 27 rue Père Louis de Jabrun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque DONUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONUTS est expirée depuis le 30 septembre 2020.

Société LUNEAU USA INC a également déposé les autres marques suivantes : FUMET BLANC , JAMMIN' , WHITE FUMET


Société LUNEAU USA INC., Société de droit américain - P.O. BOX 691 - CONNECTICUT 06881 - Westport - États-Unis


Selarl BIROT-MICHAUD-RAVAUT - 27 rue Père Louis de Jabrun - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.