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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société LTR INDUSTRIES
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ORGATAIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORGATAIRE
Société LTR INDUSTRIES, SAS

Numéro de dépôt :
1476616
Date de dépôt :
13/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2027

Présentation de la marque ORGATAIRE

Déposée le 13 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société LTR INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORGATAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société LTR INDUSTRIES domicilié(e) Kérisole, BP34 - 29393 - QUIMPERLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 580 122 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Garel François, LTR INDUSTRIES domicilié(e) Usine Le Mans - 72702 - ALLONNES Cedex - France.

La marque ORGATAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORGATAIRE arrivera à expiration en date du 13 mai 2027.


Société LTR INDUSTRIES, SAS - Kérisole, BP34 - 29393 - QUIMPERLE CEDEX - France - SIREN 319580122


M. Garel François, LTR INDUSTRIES - Usine Le Mans - 72702 - ALLONNES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2007 n°2332737 - Publication au BOPI 2007-01-29

Renouvellement sans limitation n°2084311 - Publication au BOPI 1997-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2017 n°2638376 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-25

Amendements pour usages agricoles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.