Présentation de la marque PASS PME LE + DES ENTREPRISES
Déposée le 17 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LPO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASS PME LE + DES ENTREPRISES »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LPO domicilié(e) 4 rue de la plaine, ZI Montbertrand, BP 3618,38236 CHARVIEU CEDEX - 38236 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 991 425 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GRANDUAUX Ste LPO domicilié(e) 4 rue de la plaine, ZI Montbertrand, BP 3618,38236 CHARVIEU CEDEX - 38236 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS PME LE + DES ENTREPRISES est expirée depuis le 17 mars 2016.
SOCIETE LPO SARL - 4 rue de la plaine, ZI Montbertrand, BP 3618,38236 CHARVIEU CEDEX - 38236 - France - SIREN 452991425
Mr GRANDUAUX Ste LPO - 4 rue de la plaine, ZI Montbertrand, BP 3618,38236 CHARVIEU CEDEX - 38236 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17
Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661819 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28
Inscription le 12 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662823 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-12
Emission de chèques de voyages ou cartes de crédit. Affaires monétaires. Organisation de voyages. Divertissement, activités sportives et culturelles, services de loisirs, réservation de places de spectacles.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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