Déposée le 26 février 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LOZERIENNE DE FABRICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOUIS BONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-14 du 9 avril 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LOZERIENNE DE FABRICATION domicilié(e) Saint-Léger de Peyre, 48100 MARVEJOLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 044 189 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.
La marque LOUIS BONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS BONNET est expirée depuis le 26 février 2003.
SOCIETE LOZERIENNE DE FABRICATION S.A. - Saint-Léger de Peyre, 48100 MARVEJOLS - France - SIREN 324044189
Cabinet HAMMOND - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32
Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14
Plats cuisinés à base de viande, de poissons, de fruits de mer, de légumes ou de champignons, conserves alimentaires, tripoux, champignons séchés.Champignons frais
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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