Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS BONNET
SOCIETE LOZERIENNE DE FABRICATION S.A.

Numéro de dépôt :
93457123
Date de dépôt :
26/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2003

Présentation de la marque LOUIS BONNET

Déposée le 26 février 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LOZERIENNE DE FABRICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOUIS BONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LOZERIENNE DE FABRICATION domicilié(e) Saint-Léger de Peyre, 48100 MARVEJOLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 044 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque LOUIS BONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS BONNET est expirée depuis le 26 février 2003.


SOCIETE LOZERIENNE DE FABRICATION S.A. - Saint-Léger de Peyre, 48100 MARVEJOLS - France - SIREN 324044189


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Plats cuisinés à base de viande, de poissons, de fruits de mer, de légumes ou de champignons, conserves alimentaires, tripoux, champignons séchés.Champignons frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.