Déposée le 23 octobre 1991 par Société Lotus Water Garden Products Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société Lotus Water Garden Products Limited, domicilié(e) P.O. Box 36, Junction Street, Burnley, Lancashire BB12 0NA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DAWIDOWICZ - France.
La marque LOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTUS est expirée depuis le 23 octobre 2001.
Société Lotus Water Garden Products Limited - P.O. Box 36, Junction Street, Burnley, Lancashire BB12 0NA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
Cabinet DAWIDOWICZ - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33
Produits chimiques pour le traitement de l'eau, matières plastiques sous forme liquide ou de poudre.Engrais, imperméabilisants autres que pour la peinture: pompes et appareils de pompage, filtres et appareils de filtration: pompes et filtres et leurs parties constitutives.Installations et appareils pour l'éclairage et le chauffage: fontaines: appareils d'éclairage et de chauffage et leurs parties constitutives;toiles non textiles pour utilisation dans l'industrie en caoutchouc ou en matières plastiques;matériaux de construction non métalliques en toile non textile fabriqués entièrement ou principalement en matière plastique;caoutchouc ou caoutchouc synthétique pour être utilisé pour calfeutrer les réservoirs agricoles, les bassins, les piscines, ou pour être utilisé pour calfeutrer les diverses constructions.Joints de plastique moulés, matériaux de construction non métalliques pour l'isolation en fibre de verres;piscines, bassins, cascades et cours d'eau artificiels en matière plastique;statues et ornements en pierres naturelles ou en pierres artificielles reconstituées ou en marbre pour fontaines ou pour jardins;constructions non métalliques fabriquées en pierres naturelles ou en pierres artificielles reconstituées; matériaux de construction non métalliques en fibre de verres
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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