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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LORRAINE GRIVEL LEROY
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CUISINOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISINOVA
SOCIETE LORRAINE GRIVEL LEROY, (S.A.)

Numéro de dépôt :
1741159
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/1999

Présentation de la marque CUISINOVA

Déposée le 12 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LORRAINE GRIVEL LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUISINOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LORRAINE GRIVEL LEROY domicilié(e) Cd 31 - Zone Industrielle - B.P. 27, 88430 CORCIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France.

La marque CUISINOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINOVA est expirée depuis le 12 décembre 1999.


SOCIETE LORRAINE GRIVEL LEROY, (S.A.) - Cd 31 - Zone Industrielle - B.P. 27, 88430 CORCIEUX - France


le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.