Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CROC'CONE
Numéro de dépôt :
1662694
Date de dépôt :
15/05/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2001
Présentation de la marque CROC'CONE
Déposée le 15 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) Société LORRAINE GLACES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROC'CONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CROC'CONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC'CONE est expirée depuis le 15 mai 2001.
Société LORRAINE GLACES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43