Déposée le 13 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LORRAINE DE PRODUITS CHIMIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOM'NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-30 du 25 juillet 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LORRAINE DE PRODUITS CHIMIQUES domicilié(e) 24, Rue du Maréchal Foch, 57050 LE BAN SAINT MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 800 714 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SLPC - France.
La marque HOM'NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682810.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE LORRAINE DE PRODUITS CHIMIQUES SA - 24, Rue du Maréchal Foch, 57050 LE BAN SAINT MARTIN - France - SIREN 356800714
SLPC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49
Inscription le 18 décembre 2001 - Rejet partiel n°337413 - Publication au BOPI 2001-12-18
Inscription le 6 octobre 1998 - Retrait partiel n°263768 - Publication au BOPI 1998-10-06
Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et empreintes ; désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instrument et matériel de nettoyage ; paille de fer ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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