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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LORRAINE DE PARTICIPATIONS ET DE GESTION
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FRANC OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANC OR
SOCIETE LORRAINE DE PARTICIPATIONS ET DE GESTION (S.A.)

Numéro de dépôt :
1562475
Date de dépôt :
23/11/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/1999

Présentation de la marque FRANC OR

Déposée le 23 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LORRAINE DE PARTICIPATIONS ET DE GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANC OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LORRAINE DE PARTICIPATIONS ET DE GESTION domicilié(e) 7, rue du Colonel Driant, 54220 MALZEVILLE - France.

La marque FRANC OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANC OR est expirée depuis le 23 novembre 1999.

SOCIETE LORRAINE DE PARTICIPATIONS ET DE GESTION a également déposé les autres marques suivantes : SOVOSGIA , SOVOS , DEMAQUILLETTE , OUATINETTE-BEBE , COROLLE , HARMONIE , AS , (Marque figurative) , NEMAUSA , OTODRAIN


SOCIETE LORRAINE DE PARTICIPATIONS ET DE GESTION (S.A.) - 7, rue du Colonel Driant, 54220 MALZEVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Tissus, couvertures de lit et de table, rideaux, linge de maison à savoir linge de lit, de table et de toilette; mouchoirs