Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS
SOCIETE LORRAINE DE PARTICIPATIONS ET DE GESTION, société anonyme

Numéro de dépôt :
1696862
Date de dépôt :
02/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2001
AS de SOCIETE LORRAINE DE PARTICIPATIONS ET DE GESTION

Présentation de la marque AS

Déposée le 2 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LORRAINE DE PARTICIPATIONS ET DE GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LORRAINE DE PARTICIPATIONS ET DE GESTION domicilié(e) 31, Rue de l'Usine, 88120 JULIENRUPT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS est expirée depuis le 2 octobre 2001.

SOCIETE LORRAINE DE PARTICIPATIONS ET DE GESTION a également déposé les autres marques suivantes : SOVOSGIA , SOVOS , DEMAQUILLETTE , OUATINETTE-BEBE , COROLLE , HARMONIE , (Marque figurative) , FRANC OR , NEMAUSA , OTODRAIN


SOCIETE LORRAINE DE PARTICIPATIONS ET DE GESTION, société anonyme - 31, Rue de l'Usine, 88120 JULIENRUPT - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes