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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LORRAINE DE PARTICIPATIONS ET DE GESTION
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ACTUEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTUEL
SOCIETE LORRAINE DE PARTICIPATIONS ET DE GESTION, société anonyme

Numéro de dépôt :
1696863
Date de dépôt :
02/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2001

Présentation de la marque ACTUEL

Déposée le 2 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LORRAINE DE PARTICIPATIONS ET DE GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LORRAINE DE PARTICIPATIONS ET DE GESTION domicilié(e) 31, Rue de l'Usine, 88120 JULIENRUPT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque ACTUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUEL est expirée depuis le 2 octobre 2001.

SOCIETE LORRAINE DE PARTICIPATIONS ET DE GESTION a également déposé les autres marques suivantes : SOVOSGIA , SOVOS , DEMAQUILLETTE , OUATINETTE-BEBE , COROLLE , HARMONIE , AS , (Marque figurative) , FRANC OR , NEMAUSA


SOCIETE LORRAINE DE PARTICIPATIONS ET DE GESTION, société anonyme - 31, Rue de l'Usine, 88120 JULIENRUPT - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes