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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Lorraine de Construction Aéronautique
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SLCA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SLCA
Société Lorraine de Construction Aéronautique, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3406663
Date de dépôt :
30/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2026
SLCA de Société Lorraine de Construction Aéronautique

Présentation de la marque SLCA

Déposée le 30 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Lorraine de Construction Aéronautique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SLCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-10 du 10 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Lorraine de Construction Aéronautique domicilié(e) 6 Rue des Artisans - 57190 - FLORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 401 065 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque SLCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3406663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SLCA arrivera à expiration en date du 30 janvier 2026.


Société Lorraine de Construction Aéronautique, Société par Actions Simplifiée - 6 Rue des Artisans - 57190 - FLORANGE - France - SIREN 317401065


SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2015 n°2605425 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-23

Inscription le 6 janvier 2021 - Transmission totale de propriété n°807419 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-06

Appareils de locomotion par air, véhicules aéronautiques y compris aéronefs et avions ; parties et pièces détachées de carlingues de véhicules aéronautiques ; nacelles pour moteurs, réacteurs et propulseurs de véhicules aéronautiques. Recherche scientifique, technique et industrielle relative aux véhicules aéronautiques ; recherche et développement de nouveaux produits relatifs aux véhicules aéronautiques ; recherche en mécanique dans le domaine aéronautique ; conseils, recherche et assistance techniques concernant la conception, la fabrication, la certification, l'utilisation, l'entretien, la réparation, la révision et la modification de véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives, y compris nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs ou d'inverseurs de poussée, de véhicules aéronautiques ; consultations professionnelles, ingénierie et expertise (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique ; essais de matériaux.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.