Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
Société Lorraine d'Articles de Table "SOLART" (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1553720
Date de dépôt :
05/08/1989
Lieu de dépôt :
EPINAL
Date d'expiration :
05/08/1999
S de Société Lorraine d\'Articles de Table \

Présentation de la marque S

Déposée le 5 août 1989 par la Société Anonyme (SA) Société Lorraine d'Articles de Table "SOLART" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPINAL), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Lorraine d'Articles de Table "SOLART" domicilié(e) 88540 BUSSANG - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 5 août 1999.

Société Lorraine d'Articles de Table "SOLART" a également déposé les autres marques suivantes : SOLARINOX , SOLART , SOLART , POTTECHER


Société Lorraine d'Articles de Table "SOLART" (Société Anonyme) - 88540 BUSSANG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Coutellerie, fourchettes et cuillers Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.