Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT BRIAC
Société LOGOPOLIS Inc. (société régie selon les lois de l'Etat du Delaware, Etats Unis)

Numéro de dépôt :
96628338
Date de dépôt :
04/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2006

Présentation de la marque SAINT BRIAC

Déposée le 4 juin 1996 par Société LOGOPOLIS Inc. (société régie selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT BRIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est Société LOGOPOLIS Inc. (société régie selon les lois de l'Etat du Delaware, Etats Unis), domicilié(e) 916 WESTVIEW TERRACE DOVER D.E. 19904 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque SAINT BRIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT BRIAC est expirée depuis le 4 juin 2006.


Société LOGOPOLIS Inc. (société régie selon les lois de l'Etat du Delaware, Etats Unis) - 916 WESTVIEW TERRACE DOVER D.E. 19904 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


T. MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, lames de rasoirs, ciseaux, limes à ongles, trousses de manucure; cuirs à rasoir; épées; pinces à épiler; étuis pour rasoirs; fourreaux de sabres; fusils à aiguiser; nécessaires de rasage; ouvre-huîtres; ouvre-boîtes non électriques; pinces à sucre; poinçons (outils); sabres; Métaux précieux et leurs alliages, articles de bijouterie; joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; boutons de manchette, épingles de cravates, porte-clés fantaisie; montres et bracelets de montres, cadrans solaires; boîtes, bougeoirs, étuis à cigares, figurines (statuettes), ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine; vaisselle en métaux précieux.Papier, carton, cartonnages; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à I'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à I'exception des appareils); sacs,sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; fournitures scolaires, agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, albums, livres, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif; serviettes à démaquiller en papier, couche-culottes en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, décalcomanies, papiers d'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques); sachets pour la cuisson par micro-ondes; enseignes en papier ou en carton; papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes postales.Tabac, articles pour fumeurs, allumettes; boîtes à allumettes (non en métaux précieux); boîtes à cigares et à cigarettes (non en métaux précieux); coupe-cigares; cure-pipes; étuis à cigares et cigarettes (non en métaux précieux); services pour tumeurs; cendriers pour fumeurs -non en métaux précieux); pipes; pots à tabac (non en métaux précieux)

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.