Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSTEOMAC
Société LOGICMAC (SNC)

Numéro de dépôt :
1696957
Date de dépôt :
23/09/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
23/09/2001
OSTEOMAC de Société LOGICMAC (SNC

Présentation de la marque OSTEOMAC

Déposée le 23 septembre 1991 par Société LOGICMAC (SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « OSTEOMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société LOGICMAC (SNC), domicilié(e) 4 rue Flandres Dunkerque, 44100 NANTES - France.

La marque OSTEOMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEOMAC est expirée depuis le 23 septembre 2001.

Société LOGICMAC (SNC a également déposé les autres marques suivantes : KINEMAC , LOGIC THERM , LOGICCOMPTA , LOGICMAC , LOGIC FACT , COMPTA-PL , MA COMMUNE , INFIMAC


Société LOGICMAC (SNC) - 4 rue Flandres Dunkerque, 44100 NANTES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Logiciel de gestion informatique des soins et de la comptabilité des thérapies manuelles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.