Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGIC FACT
Société LOGICMAC (SNC)

Numéro de dépôt :
92404390
Date de dépôt :
28/01/1992
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
28/01/2002

Présentation de la marque LOGIC FACT

Déposée le 28 janvier 1992 par Société LOGICMAC (SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LOGIC FACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est Société LOGICMAC (SNC), domicilié(e) 4, Rue Flandres-Dunkerque, 44100 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ISSARTEL Jean-Pierre - France.

La marque LOGIC FACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGIC FACT est expirée depuis le 28 janvier 2002.

Société LOGICMAC (SNC a également déposé les autres marques suivantes : KINEMAC , LOGIC THERM , LOGICCOMPTA , LOGICMAC , OSTEOMAC , COMPTA-PL , MA COMMUNE , INFIMAC


Société LOGICMAC (SNC) - 4, Rue Flandres-Dunkerque, 44100 NANTES - France


Mr ISSARTEL Jean-Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Logiciel de gestion commerciale et de comptabilité générale

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.