Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE RABLAIS
SOCIETE LOEUL-PIRIOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3007591
Date de dépôt :
10/02/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LE RABLAIS

Déposée le 10 février 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LOEUL-PIRIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE RABLAIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LOEUL-PIRIOT domicilié(e) Zone Industrielle "Le Grand Rosé", Rue Jean Devaux, 79100 THOUARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 815 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SOCIETE LOEUL-PIRIOT a également déposé les autres marques suivantes : BALLOTINS de lapin , LE MALICIEUX , LOEUL et PIRIOT LE MALICIEUX , LOEUL ET PIRIOT IDEE RECETTE , LOEUL et PIRIOT plats cuisines


SOCIETE LOEUL-PIRIOT (Société Anonyme) - Zone Industrielle "Le Grand Rosé", Rue Jean Devaux, 79100 THOUARS - France - SIREN 319815718


CABINET THEBAULT - France


Inscription le 20 décembre 2001 - Rejet total n°337599 - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2001-12-20

Viande, poissons, volailles, lapins, gibiers ; conserves alimentaires de viande, de poissons, de volailles, de lapins et de gibiers ; plats cuisinés (à l'exception des plats cuisinés pour animaux) ; charcuterie ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de mélasse. Levure, poudre pour faire lever. Sel, moutarde. Vinaigre, sauces (condiments)). Epices. Glace à rafraîchir. Animaux vivants, notamment volailles. Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.