Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LI DECORS
Numéro de dépôt :
1562479
Date de dépôt :
10/11/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
10/11/1999
Présentation de la marque LI DECORS
Déposée le 10 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société LIVRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LI DECORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LI DECORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LI DECORS est expirée depuis le 10 novembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19