Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEX FORM LA SANTE DE VOTRE DOS
Société LITERIE ARTISANALE

Numéro de dépôt :
1679729
Date de dépôt :
29/11/1990
Lieu de dépôt :
JOIGNY
Date d'expiration :
29/11/2000
FLEX FORM LA SANTE DE VOTRE DOS de Société LITERIE ARTISANALE

Présentation de la marque FLEX FORM LA SANTE DE VOTRE DOS

Déposée le 29 novembre 1990 par Société LITERIE ARTISANALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (JOIGNY), la marque française « FLEX FORM LA SANTE DE VOTRE DOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société LITERIE ARTISANALE, domicilié(e) Z.I. des Lasnières, 7; route de Chamvres, 89300 JOIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TURQUIN, Gérant - France.

La marque FLEX FORM LA SANTE DE VOTRE DOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679729.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEX FORM LA SANTE DE VOTRE DOS est expirée depuis le 29 novembre 2000.


Société LITERIE ARTISANALE - Z.I. des Lasnières, 7; route de Chamvres, 89300 JOIGNY - France


M. TURQUIN, Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Literie en particulier, matelas, sommiers

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).