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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société LIONEL J. BRUCK
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BAGATELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGATELLE
Société LIONEL J. BRUCK (S.A.)

Numéro de dépôt :
1167428
Date de dépôt :
09/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
BAGATELLE de Société LIONEL J. BRUCK

Présentation de la marque BAGATELLE

Déposée le 9 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) Société LIONEL J. BRUCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAGATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société LIONEL J. BRUCK domicilié(e) 6, quai Dumorey, 21700 NUITS SAINT GEORGES. - France.

La marque BAGATELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BAGATELLE est expirée depuis le 9 avril 1991.


Société LIONEL J. BRUCK (S.A.) - 6, quai Dumorey, 21700 NUITS SAINT GEORGES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-35

Inscription le 11 juin 1991 - Transmission de propriété n°53897 - Publication au BOPI 1991-06-11

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°534 - Publication au BOPI

Vins.