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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LINEA CORPUS
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BELLEWAERDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLEWAERDE
Société LINEA CORPUS Sarl

Numéro de dépôt :
92406757
Date de dépôt :
21/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2002

Présentation de la marque BELLEWAERDE

Déposée le 21 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LINEA CORPUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLEWAERDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LINEA CORPUS domicilié(e) 8 rue de l'Est, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LINEA CORPUS - France.

La marque BELLEWAERDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLEWAERDE est expirée depuis le 21 février 2002.

Société LINEA CORPUS a également déposé les autres marques suivantes : LUVE


Société LINEA CORPUS Sarl - 8 rue de l'Est, 92100 BOULOGNE - France


LINEA CORPUS - France


Inscription le 29 novembre 1994 - Transmission de propriété n°179127 - Publication au BOPI 1994-11-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Communication par terminaux d'ordinateurs Service télématique