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Marques déposées par SOCIETE LIMOUSINE DE GESTION PORCELAINIERE
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ROYAL LIMOGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL LIMOGES
SOCIETE LIMOUSINE DE GESTION PORCELAINIERE

Numéro de dépôt :
1717074
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
23/12/2001
ROYAL LIMOGES de SOCIETE LIMOUSINE DE GESTION PORCELAINIERE

Présentation de la marque ROYAL LIMOGES

Déposée le 23 décembre 1991 par SOCIETE LIMOUSINE DE GESTION PORCELAINIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « ROYAL LIMOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE LIMOUSINE DE GESTION PORCELAINIERE, domicilié(e) 1 rue Herni Martin, 87000 LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAYGUE - France.

La marque ROYAL LIMOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL LIMOGES est expirée depuis le 23 décembre 2001.


SOCIETE LIMOUSINE DE GESTION PORCELAINIERE - 1 rue Herni Martin, 87000 LIMOGES - France


DELAYGUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verrerie, procelaine non comprise dans d'autres classes