Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL LIMOGES
Numéro de dépôt :
1717074
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
23/12/2001
Présentation de la marque ROYAL LIMOGES
Déposée le 23 décembre 1991 par SOCIETE LIMOUSINE DE GESTION PORCELAINIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « ROYAL LIMOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL LIMOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL LIMOGES est expirée depuis le 23 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23