Marque renouvelée - Marque en vigueur

CERAMIL
Société Limousine de Brevet, Société Civile

Numéro de dépôt :
3388654
Date de dépôt :
27/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/10/2025
CERAMIL de Société Limousine de Brevet

Présentation de la marque CERAMIL

Déposée le 27 octobre 2005 par la société Société Limousine de Brevet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CERAMIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-48 du 2 décembre 2005.

Le déposant est la société Société Limousine de Brevet domicilié(e) 1 rue Columbia - 87068 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 577 345 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société Limousine de Brevet, M. KERISIT André domicilié(e) 1 rue Columbia - 87068 - LIMOGES - France.

La marque CERAMIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3388654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERAMIL arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.


Société Limousine de Brevet, Société Civile - 1 rue Columbia - 87068 - LIMOGES - France - SIREN 480577345


Société Limousine de Brevet, M. KERISIT André - 1 rue Columbia - 87068 - LIMOGES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2015 n°2597399 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-18

Ciments pour os utilisés pour la chirurgie orthopédique et/ou dentaire ; matériaux pour stimuler la croissance des tissus ; matériaux placés dans le corps pour servir de succédané, matériaux de bouchage ou de remplacement de l'os ; mélanges de ciment pour mélanger du ciment réparateur d'os. Implants articulaires de genou, implants articulaires de hanche, implants articulaires de poignet, implants articulaires de cheville, implants articulaires de doigt (mains et pieds). Substituts osseux. Supports pour prothèses. Systèmes de fixation pour stabiliser les os et la colonne vertébrale, y compris produits de fixation pour stabiliser les os et la colonne après un traumatisme, y compris les parties constitutives de systèmes de fixations. Instruments chirurgicaux pour l'ajustement d'implants orthopédiques et dispositifs de fixation. Tout composant en céramique, céramisé, intervenant dans les prothèses internes (chevilles, mains, pieds, machoire etc…). Matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, amalgames dentaires, produits pour soins oraux (à usage médical), matières pour empreintes dentaires. Appareils et instruments dentaires, pivots dentaires. Matériel de suture ; mâchoires artificielles ; dentiers ; fraise à usage dentaire. Recherche et développement de procédés relatifs aux implants orthopédiques, aux composants en céramique, aux produits relevant de l'odonthologie. Transfert de savoir-faire. Concession de licences de propriété intellectuelle.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.