Marque expirée - Marque en non vigueur

télétec
SOCIÉTÉ LIMOGES DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
3706317
Date de dépôt :
21/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
21/01/2020
télétec de SOCIÉTÉ LIMOGES DISTRIBUTION

Présentation de la marque télétec

Déposée le 21 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIÉTÉ LIMOGES DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « télétec »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIÉTÉ LIMOGES DISTRIBUTION domicilié(e) 46 rue Nicolas Appert - 87280 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 763 500 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL COASNES-PELLET domicilié(e) 17 rue du Languedoc - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque télétec est expirée depuis le 21 janvier 2020.

SOCIÉTÉ LIMOGES DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VPCboost


SOCIÉTÉ LIMOGES DISTRIBUTION, SAS - 46 rue Nicolas Appert - 87280 - LIMOGES - France - SIREN 763500337


SELARL COASNES-PELLET - 17 rue du Languedoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Inscription le 30 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615384 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Machines-outils ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; fers à repasser ; repasseuses ; sèche-cheveux ; fers à cheveux ; épilateurs électriques ; rasoirs électriques ; machines à laver ; lave-vaisselles ; appareils de cuisine électrique ; scies (machines) ; robots de cuisine ; machines à imprimer ; couteaux électriques. ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillères ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main). ;

Supports denregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples. ;

Appareils de chauffage ; appareils et installations de conditionnement dair ; appareils ou installations de climatisation ; d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur. ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique. ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles de cuisson ; verres (récipients) ; vaisselle ; glacières portatives non électriques ; planches à repasser ; peignes électriques ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; brosses à dents ; brosses à dent électriques ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; cafetières non électriques ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles. ;

Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes.