Déposée le 21 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIÉTÉ LIMOGES DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « télétec »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIÉTÉ LIMOGES DISTRIBUTION domicilié(e) 46 rue Nicolas Appert - 87280 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 763 500 337 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL COASNES-PELLET domicilié(e) 17 rue du Languedoc - 31000 - TOULOUSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque télétec est expirée depuis le 21 janvier 2020.
SOCIÉTÉ LIMOGES DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VPCboost
SOCIÉTÉ LIMOGES DISTRIBUTION, SAS - 46 rue Nicolas Appert - 87280 - LIMOGES - France - SIREN 763500337
SELARL COASNES-PELLET - 17 rue du Languedoc - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Inscription le 30 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615384 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30
Machines-outils ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; fers à repasser ; repasseuses ; sèche-cheveux ; fers à cheveux ; épilateurs électriques ; rasoirs électriques ; machines à laver ; lave-vaisselles ; appareils de cuisine électrique ; scies (machines) ; robots de cuisine ; machines à imprimer ; couteaux électriques. ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillères ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main). ;
Supports denregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples. ;
Appareils de chauffage ; appareils et installations de conditionnement dair ; appareils ou installations de climatisation ; d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur. ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique. ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles de cuisson ; verres (récipients) ; vaisselle ; glacières portatives non électriques ; planches à repasser ; peignes électriques ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; brosses à dents ; brosses à dent électriques ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; cafetières non électriques ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles. ;
Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes.
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