Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-BACTER
Société Ligneronnaise de Polyester (sarl), ZA, route de Maché, 85670 PALLUAU

Numéro de dépôt :
1251516
Date de dépôt :
17/09/1982
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
17/09/1992
BIO-BACTER de Société Ligneronnaise de Polyester

Présentation de la marque BIO-BACTER

Déposée le 17 septembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Ligneronnaise de Polyester auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « BIO-BACTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Ligneronnaise de Polyester - France.

La marque BIO-BACTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-BACTER est expirée depuis le 17 septembre 1992.


Société Ligneronnaise de Polyester (sarl), ZA, route de Maché, 85670 PALLUAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Station d'épuration des eaux

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.