Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURANTS LIBRES
Société LIENARD SOVAL S.A.

Numéro de dépôt :
99785921
Date de dépôt :
12/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/04/2009

Présentation de la marque COURANTS LIBRES

Déposée le 12 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) Société LIENARD SOVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COURANTS LIBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société LIENARD SOVAL domicilié(e) 8 Rue Lavoisier, Z.I. d'Ingré, 45140 INGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 627 044 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves DEBAY CABINET DEBAY - France.

La marque COURANTS LIBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURANTS LIBRES est expirée depuis le 12 avril 2009.

Société LIENARD SOVAL a également déposé les autres marques suivantes : L'AVIS ELECTRIQUE


Société LIENARD SOVAL S.A. - 8 Rue Lavoisier, Z.I. d'Ingré, 45140 INGRE - France - SIREN 627044674


Yves DEBAY CABINET DEBAY - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Inscription le 25 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°410096 - Publication au BOPI 2005-03-25

Inscription le 4 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436225 - Publication au BOPI 2006-07-04

Inscription le 20 décembre 2007 - Gage radié n°465964 - Publication au BOPI 2007-12-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Appareils et instruments électriques, à savoir alarmes et instruments d'alarmes, bobines électriques et supports, boîte à clapet, boîte de branchement, boîte de dérivation, boîte de jonction, bornes, bourdons électriques, câbles électriques, gaines, canalisations électriques, appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudière, commutateurs, condensateurs, conducteurs, conduites d'électricité, connecteurs, appareils électriques de contrôle, convertisseurs électriques, prises de courant, batteries, fils électriques, indicateurs, raccordements électriques, variateurs de lumière, tableaux de commande, de connexion et de distribution, commandes à distance d'opérations industrielles et appareils pour la transmission du son. Appareils d'éclairage, à savoir abat-jour, ampoules, douilles, appareils et installations d'éclairage, dispositifs de protection pour l'éclairage, lampes d'éclairage, à huile, de poche, lampes électriques, lampadaires, lanternes, lustres. Appareils de chauffage, à savoir accumulateurs de chaleur, appareils à air chaud, bouillottes, brûleurs à gaz, capteurs solaires, chaudières, appareils électriques de chauffage, chauffage, chauffe-eau, cheminées, collecteurs solaires, économiseurs de combustibles, condensateurs de gaz, fourneaux, radiateurs, radiateurs électriques, échangeurs thermiques. Appareil de ventilation, à savoir hottes d'aération, dispositifs pour le refroidissement de l'air, installations de conditionnement d'air, appareils à air chaud, appareil de climatisation, appareils de conditionnement d'air, souffleries, ventilateurs, ventilateurs électriques à usage personnel. Espace, exposition de matériels de chauffage, d'éclairage, de climatisation d'automatisme, d'alarme, de sonorisation et de gestion technique du bâtiment.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.