Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETOILE
SOCIETE LIBELLULE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3111790
Date de dépôt :
11/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2011
ETOILE de SOCIETE LIBELLULE

Présentation de la marque ETOILE

Déposée le 11 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LIBELLULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LIBELLULE domicilié(e) 5 rue Condorcet, BP 47 - ZI, 94432 Chennevières sur Marne Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 737 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIBELLULE - France.

La marque ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111790.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE est expirée depuis le 11 juillet 2011.

SOCIETE LIBELLULE a également déposé les autres marques suivantes : B L O K I , LIBELLO , LIBELLULE , SECURIFIX , ACTISS


SOCIETE LIBELLULE Société Anonyme - 5 rue Condorcet, BP 47 - ZI, 94432 Chennevières sur Marne Cedex - France - SIREN 775737018


LIBELLULE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Portiques et toboggans et accessoires (balançoire, trapèze, face à face, nacelle échelle, corde,...).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].