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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société LIBELLULE
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ACTISS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTISS
Société LIBELLULE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97697539
Date de dépôt :
02/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2007

Présentation de la marque ACTISS

Déposée le 2 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) Société LIBELLULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société LIBELLULE domicilié(e) B.P.47, Zone Industrielle, 5 rue Condorcet, 94432 CHENNEVIERES SUR MARNE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER - France.

La marque ACTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTISS est expirée depuis le 2 octobre 2007.

Société LIBELLULE a également déposé les autres marques suivantes : B L O K I , LIBELLO , LIBELLULE , SECURIFIX , ETOILE


Société LIBELLULE Société Anonyme - B.P.47, Zone Industrielle, 5 rue Condorcet, 94432 CHENNEVIERES SUR MARNE CEDEX - France


Cabinet FABER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Tables à repasser, tables à repasser aspirantes électriques, tables à repasser aspirantes chauffantes électriques, tables à repasser avec générateur de vapeur et tables à repasser pliantes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.