Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARRAS
Numéro de dépôt :
1357213
Date de dépôt :
22/04/1985
Lieu de dépôt :
RIOM
Date d'expiration :
22/04/1995
Présentation de la marque ARRAS
Déposée le 22 avril 1985 par Société LG SERVICES (SICA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RIOM), la marque française « ARRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARRAS est expirée depuis le 22 avril 1995.
Société LG SERVICES (SICA SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45