Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LiberLEX
SOCIETE LEXposia Société Anonyme au capital de 38 112,25 Euros

Numéro de dépôt :
3203069
Date de dépôt :
03/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2013
LiberLEX de SOCIETE LEXposia au capital de 38 112

Présentation de la marque LiberLEX

Déposée le 3 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LEXposia au capital de 38 112 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LiberLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LEXposia au capital de 38 112 domicilié(e) Siège Social : 68 Bis Boulevard Péreire,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 421 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP GUET LE RIGOLEUR SITBON Avocats à la Cour domicilié(e) 89 Avenue de Villiers,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque LiberLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LiberLEX est expirée depuis le 3 janvier 2013.


SOCIETE LEXposia Société Anonyme au capital de 38 112,25 Euros - Siège Social : 68 Bis Boulevard Péreire,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 422421768


SCP GUET LE RIGOLEUR SITBON Avocats à la Cour - 89 Avenue de Villiers,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Publicité ; Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Agences de presse et d'informations (nouvelles) . Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Service de téléchargement à savoir : service de transfert de programmes ou de données par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Service de recherche et de téléchargement de documentations juridiques sur un réseau informatique mondial. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres, revues professionnelles dans le domaine du droit et du chiffre sur support papier, publication de périodiques à usage professionnel sur support papier, publication de diplômes et livrets sur support papier. Prêt de livres. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Organisation d'évènementiels dans le domaine du droit et du chiffre. Distinction honorifique de participants à des colloques, conférences ou concours dans le domaine du droit et du chiffre. Organisation de manifestations destinées à récompenser des personnalités. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Service de délivrance de diplômes en ligne. Publication électronique de livres, revues professionnelles et de périodiques en ligne. Micro-édition. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Elaboration de moteurs de recherches dans le domaine du droit et du chiffre. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) . Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites web) .

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.