Déposée le 29 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LEVAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PAIN MAITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-49 du 7 décembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LEVAIN domicilié(e) Siège social : 25 rue Camille Sauvageau, 33800 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 730 108 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE SERMET SOCIETE d'AVOCATS à la COUR - France.
La marque PAIN MAITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE LEVAIN SARL - Siège social : 25 rue Camille Sauvageau, 33800 BORDEAUX - France - SIREN 417730108
CABINET DE SERMET SOCIETE d'AVOCATS à la COUR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49
Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533287 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Tous produits céréaliers bruts ou transformés, farines, semoule, pains notamment le pain au levain naturel, pain intégral, pain gris, pain de campagne, pain de seigle, pain aux noix, pain au sésame, pain aux noisettes, pain aux amandes, pain aux raisins, pain au cumin, pain cramique, pain brioché, pâtisserie, biscuits. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, glaces comestibles, glaces à rafraîchir, levure, poudre pour lever. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences) . Restauration rapide à l'aide d'aliments préparés à partir de produits céréaliers.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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